Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNAPANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOMAD domicilié(e) 0 RUE YVES GUYADER ZA LA BOISSIERE - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 718 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMAD domicilié(e) 0 RUE YVES GUYADER ZA LA BOISSIERE - 29600 - MORLAIX - France.
La marque SNAPANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOMAD, SAS - 0 RUE YVES GUYADER ZA LA BOISSIERE - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 387718406
NOMAD - 0 RUE YVES GUYADER ZA LA BOISSIERE - 29600 - MORLAIX - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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