Déposée le 3 avril 1980 par NOMA LITES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOMA LITES LIMITED, domicilié(e) société de droit britannique, 41 Pyrcroft Lane, Hanger Hill, Weybridge, Surrey KT13 9XY, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.
La marque NOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOMA est expirée depuis le 3 avril 1990.
NOMA LITES LIMITED - société de droit britannique, 41 Pyrcroft Lane, Hanger Hill, Weybridge, Surrey KT13 9XY, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni
CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes électriques à fins décoratives;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël, arbres de Noël artificiels.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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