Déposée le 2 avril 1990 par NOMA LITES LIMITED (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOMA LITES LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Southey House, Avro Way, West Park, Brooklands, Weybridge, Surrey KT 13 0YU, ROYAUME UNI (dossier no 2169456) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2169456) - France.
La marque NOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMA est expirée depuis le 2 avril 2010.
NOMA LITES LIMITED (Société de droit britannique) - Southey House, Avro Way, West Park, Brooklands, Weybridge, Surrey KT 13 0YU, ROYAUME UNI (dossier no 2169456) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2169456) - France
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2000 n°2169456 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 29 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°68151 - Publication au BOPI 1992-09-29
Lampes électriques pour arbres de Noël et lampes destinées à la décoration. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël, arbres de Noël artificiels.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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