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Marques déposées par la société NOMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG société allemande
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REGULATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULATOR
NOMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG société allemande

Numéro de dépôt :
1532965
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1999

Présentation de la marque REGULATOR

Déposée le 26 mai 1989 par la société NOMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG société allemande domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque REGULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULATOR est expirée depuis le 26 mai 1999.


NOMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG société allemande - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)