Déposée le 1 mars 1991 par NOMA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOMA INC, domicilié(e) (société de droit canadien), 375 Kennedy Road, Scarborough Ontario M1K 2A3 Canada (dossier no 2191516) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) (dossier no 2191516) - France.
La marque NOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMA est expirée depuis le 1 mars 2011.
NOMA INC - (société de droit canadien), 375 Kennedy Road, Scarborough Ontario M1K 2A3 Canada (dossier no 2191516) - Canada
Cabinet HARLE et PHELIP - (dossier no 2191516) - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191516 - Publication au BOPI 2001-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 25 juin 2001 - Changement d'adresse n°325860 - Publication au BOPI 2001-06-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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