Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE :
/
COULEURS BASQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS BASQUES
NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE :

Numéro de dépôt :
3160291
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/04/2012
COULEURS BASQUES de NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE :

Présentation de la marque COULEURS BASQUES

Déposée le 19 avril 2002 par NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COULEURS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE : domicilié(e) 33 RUE MAZAGRAN,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLIES JEAN-PIERRE domicilié(e) QUARTIER ETCHETA,64210 ARBONNE - 64210 - France.

La marque COULEURS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS BASQUES est expirée depuis le 19 avril 2012.


NOM PROPRE BLIES JEAN-PIERRE SIEGE : - 33 RUE MAZAGRAN,64200 BIARRITZ - 64200 - France


BLIES JEAN-PIERRE - QUARTIER ETCHETA,64210 ARBONNE - 64210 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428787 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 8 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429805 - Publication au BOPI 2006-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Polos, tee-shirts, pantalons, bernudas, écharpes, bob, casquettes Verres, assiettes, carafes, dessous de plat, bols, tasses Règles, stylos

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.