Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RENAISSANCE SANITAIRE
NOM : LA RENAISSANCE SANITAIRE

Numéro de dépôt :
3067645
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
LA RENAISSANCE SANITAIRE de NOM : LA RENAISSANCE SANITAIRE

Présentation de la marque LA RENAISSANCE SANITAIRE

Déposée le 29 novembre 2000 par la société NOM : LA RENAISSANCE SANITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RENAISSANCE SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société NOM : LA RENAISSANCE SANITAIRE domicilié(e) FORME JURIDIQUE : FONDATION, SIEGE : 18 RUE MONGE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL LADEGAILLERIE - France.

La marque LA RENAISSANCE SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RENAISSANCE SANITAIRE est expirée depuis le 29 novembre 2010.


NOM : LA RENAISSANCE SANITAIRE - FORME JURIDIQUE : FONDATION, SIEGE : 18 RUE MONGE, 75005 PARIS - France - SIREN 775661796


MICHEL LADEGAILLERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Soins médicaux.