Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MESTRERENAUD
NOM: CONSTANT Bernard

Numéro de dépôt :
93488967
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque CHATEAU MESTRERENAUD

Déposée le 18 octobre 1993 par NOM: CONSTANT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MESTRERENAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est NOM: CONSTANT Bernard, domicilié(e) "cornier", 33124 SAVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT BERNARD - France.

La marque CHATEAU MESTRERENAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MESTRERENAUD est expirée depuis le 18 octobre 2003.


NOM: CONSTANT Bernard - "cornier", 33124 SAVIGNAC - France


CONSTANT BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l' exploitation exactement dénommée: CHATEAU MESTRERENAUD