Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Pavillons Kit PLUS TRADI
nom Commercial Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS Dénomination SOCIALE BATI Kit SA au CAPITAL de 6000 EUROS

Numéro de dépôt :
99831890
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque Les Pavillons Kit PLUS TRADI

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) nom Commercial Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS Dénomination SOCIALE BATI Kit au CAPITAL de 6000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pavillons Kit PLUS TRADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) nom Commercial Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS Dénomination SOCIALE BATI Kit au CAPITAL de 6000 EUROS domicilié(e) 87 Route de Bonnétable, 72000 Le MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 030 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLONS Kit tradi PLUS - France.

La marque Les Pavillons Kit PLUS TRADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pavillons Kit PLUS TRADI est expirée depuis le 24 décembre 2009.


nom Commercial Les PAVILLONS KIT TRADI PLUS Dénomination SOCIALE BATI Kit SA au CAPITAL de 6000 EUROS - 87 Route de Bonnétable, 72000 Le MANS - France - SIREN 354030736


PAVILLONS Kit tradi PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Construction de pavillons et de maisons.