BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM
Nom : Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne Forme juridique : Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3294142
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
Présentation de la marque BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM
Déposée le 19 mai 2004 par l'association loi 1901 Nom : Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne Forme juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Nom : Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne Forme juridique : domicilié(e) Siège : 13-15 avenue de Fontmaure, BP 60,63402 CHAMALIERES Cedex - 63402 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne M. Paul Meilland Président Biopôle Clermont Limagne domicilié(e) 63360 SAINT-BEAUZIRE - France.
La marque BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAVO L'AUVERGNE! FABRIQUE EN AUVERGNE WWW.BRAVO-LAUVERGNE.COM est expirée depuis le 19 mai 2014.
Nom : Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne Forme juridique : Association loi 1901 - Siège : 13-15 avenue de Fontmaure, BP 60,63402 CHAMALIERES Cedex - 63402 - France
Association de la charte des entreprises agroalimentaires d'Auvergne M. Paul Meilland Président Biopôle Clermont Limagne - 63360 SAINT-BEAUZIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 17 mars 2006 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°430331 - Publication au BOPI 2006-03-17
Inscription le 17 mars 2006 - Changement de dénomination n°430330 - Publication au BOPI 2006-03-17
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Brochure, imprimés, journaux, revues (périodiques), autocollants (articles de papeterie). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Poisson gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant fabriqués en Auvergne. Services d'organisation d'expositions, de foires à but commercial ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, fournitures d'accès à une base de données interrogeable sur les produits agroalimentaires d'Auvergne via un réseau informatique global. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire. – vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Vins Délimités de Qualité Supérieure “ Côtes d'Auvergne ”. – eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Marc d'Auvergne ” ».
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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