Marque enregistrée - Marque en non vigueur

unique limited
NOLYA Systemes

Numéro de dépôt :
3307657
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/08/2014
unique limited de NOLYA Systemes

Présentation de la marque unique limited

Déposée le 9 août 2004 par NOLYA Systemes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « unique limited » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est NOLYA Systemes domicilié(e) 8 rue Poincaré,67800 BISCHHEIM - 67800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAEG Bruno NOLYA Systemes domicilié(e) 8 rue Poincaré,67800 BISCHHEIM - 67800 - France.

La marque unique limited a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque unique limited est expirée depuis le 9 août 2014.


NOLYA Systemes - 8 rue Poincaré,67800 BISCHHEIM - 67800 - France


JAEG Bruno NOLYA Systemes - 8 rue Poincaré,67800 BISCHHEIM - 67800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vêtements.