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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOLLET
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CONFORT LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT LAND
NOLLET S.A.

Numéro de dépôt :
94511691
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque CONFORT LAND

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOLLET domicilié(e) 85 rue Monge B.P. 283, 59055 ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 049 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque CONFORT LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT LAND est expirée depuis le 18 mars 2004.

NOLLET a également déposé les autres marques suivantes : AUTO'CHIC , CEN COMPTOIR ELECTRIQUE DU NET , TURBO


NOLLET S.A. - 85 rue Monge B.P. 283, 59055 ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 390049278


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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