Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOMIS
Numéro de dépôt :
1759523
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque NOMIS
Déposée le 6 décembre 1991 par NOLL Arno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « NOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMIS est expirée depuis le 6 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11