Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTILYSE
NOLIVADE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4122630
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
BACTILYSE de NOLIVADE

Présentation de la marque BACTILYSE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOLIVADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTILYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOLIVADE domicilié(e) 1 rue Charles Nicolle,, Parc Tertiaire - 53810 - CHANGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 770 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BACTILYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTILYSE est expirée depuis le 2 octobre 2024.

NOLIVADE a également déposé les autres marques suivantes : NOLIFLORE , NOlivade Biocontrol for Ecosystems Balance , CERTIFLORE , BACTIFILM , FLORAVADE , POULTRYFLORE , NOLIVADE , BACTILYSE , NOLIFEET , MIXBALAC


NOLIVADE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 rue Charles Nicolle,, Parc Tertiaire - 53810 - CHANGÉ - France - SIREN 507770576


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéines pour l'alimentation animale, aliments mélangés pour animaux, y compris pré-mélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; produits agricoles et matières premières pour l'alimentation animale ; pré-mélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; produits agricoles, horticoles et sylvicoles ;

Entretien des bâtiments d'élevage (nettoyage, désinfection, assainissement).