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Marques déposées par madame NOLD née KOENIG Danielle
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JEANNE MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE MIEL
Mme NOLD née KOENIG Danielle, 63 rue nationale Orvillers Sorel

Numéro de dépôt :
1744128
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998

Présentation de la marque JEANNE MIEL

Déposée le 23 août 1988 par madame NOLD née KOENIG Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame NOLD née KOENIG Danielle domicilié(e) 60490 RESSONS SUR MATZ - France.

La marque JEANNE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE MIEL est expirée depuis le 23 août 1998.


Mme NOLD née KOENIG Danielle, 63 rue nationale Orvillers Sorel - 60490 RESSONS SUR MATZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, dentelles et broderie, rubans et lacets;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lits et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.