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Marques déposées par NOLARD Daniel
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L'ORANGELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANGELLE
NOLARD Daniel
NOLARD François

Numéro de dépôt :
3105282
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011
L\'ORANGELLE de NOLARD Daniel

Présentation de la marque L'ORANGELLE

Déposée le 1 juin 2001 par NOLARD Daniel et NOLARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont NOLARD Daniel, domicilié(e) 16 Cité des Sources, 97130 Capesterre Belle Eau GUADELOUPE - France et NOLARD François, domicilié(e) 16 Cité des Sources, 97130 Capesterre Belle Eau GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOLARD Daniel - France.

La marque L'ORANGELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGELLE est expirée depuis le 1 juin 2011.


NOLARD Daniel - 16 Cité des Sources, 97130 Capesterre Belle Eau GUADELOUPE - France

NOLARD François - 16 Cité des Sources, 97130 Capesterre Belle Eau GUADELOUPE - France


NOLARD Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.