Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comptines Du Midi
M. nolan sainte claire
Mme. hélène kelhetter

Numéro de dépôt :
4344423
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comptines Du Midi de nolan sainte claire

Présentation de la marque Comptines Du Midi

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par monsieur nolan sainte claire et madame hélène kelhetter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptines Du Midi »

Les déposants sont monsieur nolan sainte claire domicilié(e) B9, 253 Boulevard Romain Rolland, La Sauvagère, 13010 Marseille - France et madame hélène kelhetter domicilié(e) 40 rue bacquenois - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sainte claire, M. nolan sainte claire domicilié(e) Bt B9, 253 BOULEVARD Romain Rolland, La Sauvagère, 13010 MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. nolan sainte claire - B9, 253 Boulevard Romain Rolland, La Sauvagère, 13010 Marseille - France

Mme. hélène kelhetter - 40 rue bacquenois - 51100 - Reims - France


sainte claire, M. nolan sainte claire - Bt B9, 253 BOULEVARD Romain Rolland, La Sauvagère, 13010 MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737861 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chemises ; bonneterie ; chaussettes.