Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noix et Harmonie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRINOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noix et Harmonie domicilié(e) 103, Bd Clemenceau, 59700 Marcq-en-Baroeul - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France.
La marque GRINOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRINOISES est expirée depuis le 26 novembre 2003.
Noix et Harmonie a également déposé les autres marques suivantes : CALINOIX
Noix et Harmonie SARL - 103, Bd Clemenceau, 59700 Marcq-en-Baroeul - France
Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189949 - Publication au BOPI 1995-09-28
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397734 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260698 - Publication au BOPI 1998-08-24
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
. papier, cartons, caractères et produits d'imprimerie, articles pour reliures, photographie. Articles de papeterie, matériel pour artistes, pinceaux, Cartes à jouer, clichés. . viande et extraits, poisson, volaille et gibier. Fruits et légumes transformés ou cuisinés. Laitages, matières grasses. . café et succédanés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et autres céréales, pains, pâtisserie, confiserie, bonbons de chocolat, noisettes enrobées, crèmes glacées, produits d'assaisonnement divers. . bières, boissons non alcooliques, préparations pour boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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