Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTI-NOISETTE
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3182736
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
TARTI-NOISETTE de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque TARTI-NOISETTE

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTI-NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

La marque TARTI-NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTI-NOISETTE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2022.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE , (Marque figurative)


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507416 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-08-22

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles. - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. - Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.