Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NUTEFORM
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3774273
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NUTEFORM de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque NUTEFORM

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTEFORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque NUTEFORM est expirée depuis le 14 octobre 2020.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+ , CHOKÉNUT


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 6 juin 2017 - Renonciation totale n°700941 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.