Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NUTEBON
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3690121
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NUTEBON de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque NUTEBON

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTEBON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque NUTEBON est expirée depuis le 10 novembre 2019.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTE+ , CHOKÉ+ , CHOKÉNUT


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 6 juin 2017 - Renonciation totale n°700945 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.