Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOISERAIE PRODUCTIONS
/
NutéBio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NutéBio
SARL NOISERAIE PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3191773
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NutéBio de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque NutéBio

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NutéBio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47, ROUTE DE CHATILLON,36290 MEZIERES EN BRENNE - 36290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47, ROUTE DE CHATILLON,36290 MEZIERES EN BRENNE - 36290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+


SARL NOISERAIE PRODUCTIONS - 47, ROUTE DE CHATILLON,36290 MEZIERES EN BRENNE - 36290 - France - SIREN 428902811


SARL NOISERAIE PRODUCTIONS - 47, ROUTE DE CHATILLON,36290 MEZIERES EN BRENNE - 36290 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 30 juillet 2003 - Rejet total n°374772 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375419 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Fruits et légumes frais. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.