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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS
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NUTE+
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NUTE+
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3690126
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NUTE+ de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque NUTE+

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTE+ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque NUTE+ est expirée depuis le 10 novembre 2019.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , CHOKÉ+ , CHOKÉNUT


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 Route de Châtillon - 36290 - Mézières en Brenne - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 6 juin 2017 - Renonciation totale n°700948 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.