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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS
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n..é+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

n..é+
NOISERAIE PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3834054
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
n..é+ de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque n..é+

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « n..é+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque n..é+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque n..é+ est expirée depuis le 24 mai 2021.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+


NOISERAIE PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Pâtisserie et confiserie ; sucreries ; préparations faites de céréales ; miel ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; produits de chocolat ; crêpes [alimentation] ; gâteaux ; pâtes alimentaires ; crèmes à tartiner ; crèmes à tartiner à base de noisettes ; crèmes à tartiner à base de chocolat.