Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTINES DE L'ECUREUIL
SARL NOISERAIE PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3142886
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2012
LES TARTINES DE L\'ECUREUIL de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque LES TARTINES DE L'ECUREUIL

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TARTINES DE L'ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 ROUTE DE CHÂTILLON-SUR-INDRE,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 ROUTE DE CHÂTILLON-SUR-INDRE,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France.

La marque LES TARTINES DE L'ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTINES DE L'ECUREUIL est expirée depuis le 22 janvier 2012.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE , (Marque figurative)


SARL NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 ROUTE DE CHÂTILLON-SUR-INDRE,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France - SIREN 428902811


SARL NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 ROUTE DE CHÂTILLON-SUR-INDRE,36290 MEZIERES-EN-BRENNE - 36290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles - Farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.