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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS
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HAPPYNUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPYNUT
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4240149
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
HAPPYNUT de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque HAPPYNUT

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAPPYNUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 ROUTE DE CHATILLON - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 ROUTE DE CHATILLON - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

La marque HAPPYNUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPYNUT arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 ROUTE DE CHATILLON - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 ROUTE DE CHATILLON - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687076 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687001 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Cacao.