Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOKE+
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3773584
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2020
CHOKE+ de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque CHOKE+

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOKE+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

La marque CHOKE+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOKE+ arrivera à expiration en date du 12 octobre 2020.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.