Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLINETTE
NOISERAIE PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4287713
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
CHOCOLINETTE de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque CHOCOLINETTE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 route de Châtillon - 36290 - Mézières-en-Brenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Mlle Cécile GENOT domicilié(e) Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque CHOCOLINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLINETTE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOCOLINETTE


NOISERAIE PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 47 route de Châtillon - 36290 - Mézières-en-Brenne - France - SIREN 428902811


CABINET GASQUET, Mlle Cécile GENOT - Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine. Pâtes à tartiner végétales. Pâtes à tartiner de fruits. Pâtes de fruits secs. Purées de fruits secs. Poudres de fruits secs. Fruits à coque préparés. Compositions de fruits transformés. Noisettes préparées. Noix de coco séchées. Graisse de coco. Amandes moulues ;

Cacao ; préparations faites de céréales ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao. Pâtes d'amandes. Pâtes de fruits (confiserie). Pralines. Pralinés. Pralins. Pâtes à tartiner au chocolat. Pâtes à tartiner à base de noisettes. Pâtes à tartiner à base de chocolat et de noisettes. Pâtes à tartiner à base de noix de coco et de noisettes. Pâtes à tartiner à base de noix de cajou et de noisettes. Pâtes à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque. Pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque. Fourrages à base de chocolat, de cacao, de noisettes. Barres à base de noisettes et de cacao ;

Fruits frais ; fruits à coque ; noix de coco ; noix de cajou ; noix ; noisettes ; amandes (fruits) ; fèves brutes de cacao ; raisins frais ; sésame comestible non transformé.