Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCOLINETTE
NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3182730
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
CHOCOLINETTE de NOISERAIE PRODUCTIONS

Présentation de la marque CHOCOLINETTE

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 902 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOISERAIE PRODUCTIONS domicilié(e) 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France.

La marque CHOCOLINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLINETTE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2022.

NOISERAIE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Choké'Or , LES TARTINES DE L'ECUREUIL , NUTCHOLAT , TARTI-NOISETTE , NOISERAIE PRODUCTIONS , LA BERRINOISE , NUTEFORM , NUTEBON , NUTE+ , CHOKÉ+


NOISERAIE PRODUCTIONS, SAS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France - SIREN 428902811


NOISERAIE PRODUCTIONS - 47 Route de Chatillon - 36290 - MEZIERES EN BRENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507414 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-08-22

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles. - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. - Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.