Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIM - NOR
Numéro de dépôt :
1188397
Date de dépôt :
25/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BATIM - NOR
Déposée le 25 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) NOIROT-MT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIM - NOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATIM - NOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOIROT-MT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 1992 - Transmission de propriété n°63761 - Publication au BOPI 1992-06-09