Déposée le 5 octobre 1998 par NOIROT Emmanuelle et TORCK Emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TORCK NOIROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Les déposants sont NOIROT Emmanuelle, domicilié(e) 64 rue Anselme, 93400 ST Ouen - France et TORCK Emmanuelle, domicilié(e) 18 rue du Mail, 75002 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOIROT Emmanuelle - France.
La marque TORCK NOIROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORCK NOIROT est expirée depuis le 5 octobre 2008.
NOIROT Emmanuelle - 64 rue Anselme, 93400 ST Ouen - France
TORCK Emmanuelle - 18 rue du Mail, 75002 Paris - France
NOIROT Emmanuelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Lampes à huile, Lampions lustres, Lampes d'éclairage Meubles, miroirs, cadres Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs non en métaux précieux, brûle parfums, carafes ustensiles de cuisine non en métaux précieux, faïence, plats non en métaux précieux théières non en métaux précieux vases non en métaux précieux Tissus d'ameublement, feutres linge de maison, tricots (tissus) - architecture - arts graphiques - décoration intérieur - dessinateur de mode - dessinateur pour emballages - recherche et développement de nouveaux produits pour un tiers - stylisme (esthétique industrielle) - essai de textile - concession de licences de propriété intellectuelle.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TORCK NOIROT"