Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARM'S
NOIREZ Carmen

Numéro de dépôt :
3184737
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/09/2012
CARM\'S de NOIREZ Carmen

Présentation de la marque CARM'S

Déposée le 23 septembre 2002 par NOIREZ Carmen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CARM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est NOIREZ Carmen domicilié(e) 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOIREZ Carmen domicilié(e) 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France.

La marque CARM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARM'S est expirée depuis le 23 septembre 2012.


NOIREZ Carmen - 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France


NOIREZ Carmen - 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

- Bijoux - Tissus - Vêtements - Chaussures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.