Déposée le 23 septembre 2002 par NOIREZ Carmen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « CARM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est NOIREZ Carmen domicilié(e) 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOIREZ Carmen domicilié(e) 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France.
La marque CARM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARM'S est expirée depuis le 23 septembre 2012.
NOIREZ Carmen - 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France
NOIREZ Carmen - 12 Impasse des Cigales,57440 ALGRANGE - 57440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
- Bijoux - Tissus - Vêtements - Chaussures
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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