Déposée le 1 juillet 2004 par NOIREL christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « NiçArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est NOIREL christophe domicilié(e) 3, rue saint françois de paule,06300 NICE - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOIREL christophe domicilié(e) 3, rue de saint françois de paule,06300 NICE - 06300 - France.
La marque NiçArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOIREL christophe - 3, rue saint françois de paule,06300 NICE - 06300 - France
NOIREL christophe - 3, rue de saint françois de paule,06300 NICE - 06300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements. Couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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