Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT SOUS LES COCOTIERS
NOIRAN HENRI

Numéro de dépôt :
96629470
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque RESTAURANT SOUS LES COCOTIERS

Déposée le 12 juin 1996 par NOIRAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT SOUS LES COCOTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est NOIRAN HENRI, domicilié(e) 38 LOTISSEMENT SIGY, 97280 LE VAUCLIN - MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMASINO Annette - France.

La marque RESTAURANT SOUS LES COCOTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT SOUS LES COCOTIERS est expirée depuis le 12 juin 2006.


NOIRAN HENRI - 38 LOTISSEMENT SIGY, 97280 LE VAUCLIN - MARTINIQUE - France


TOMASINO Annette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Restauration traditionnelle (alimentation)