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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noir Vif
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PETITS CARREAUX DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITS CARREAUX DE PARIS
Noir Vif, SARL

Numéro de dépôt :
4193800
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
PETITS CARREAUX DE PARIS de Noir Vif

Présentation de la marque PETITS CARREAUX DE PARIS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noir Vif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS CARREAUX DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Noir Vif domicilié(e) 9 rue Morère - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 265 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noir Vif, M. André Fontes domicilié(e) 9 rue Morère - 75014 - Paris - France.

La marque PETITS CARREAUX DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CARREAUX DE PARIS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.


Noir Vif, SARL - 9 rue Morère - 75014 - Paris - France - SIREN 801265711


Noir Vif, M. André Fontes - 9 rue Morère - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714980 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.