Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE ARCHITECTURE INTERNATIONAL
NOILHETAS Serge
KAHLOUN Gilles, Joseph

Numéro de dépôt :
3154225
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
MEDITERRANEE ARCHITECTURE INTERNATIONAL de NOILHETAS Serge

Présentation de la marque MEDITERRANEE ARCHITECTURE INTERNATIONAL

Déposée le 18 mars 2002 par NOILHETAS Serge et KAHLOUN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « MEDITERRANEE ARCHITECTURE INTERNATIONAL »

Les déposants sont NOILHETAS Serge domicilié(e) Domaine du Loup - Le Verdon D - RN 7,06800 CAGNES s/MER - 06800 - France et KAHLOUN Gilles, Joseph domicilié(e) "Le Bermuda" - 299, av. Vauban,06700 St LAURENT du VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOILHETAS Serge domicilié(e) Domaine du Loup - Le Verdon D RN 7,06800 CAGNES s/MER - 06800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NOILHETAS Serge a également déposé les autres marques suivantes : AFm ANNUAIRES FRANCE MEDIAS ® Créer, Conseiller, Communiquer , Annuaire des PROFESSIONNELS du BTP Une affaire de PROS , L'ANNUAIRE du Pays d'Aix Ne cherchez pas… Trouvez !!! , entre.mobil.home.com , L'annuaire® Marseillais Ne cherchez pas…Trouvez !!! , L'ANNUAIRE DES PROFESSIONNELS DU BTP ET DES ARCHITECTES


NOILHETAS Serge - Domaine du Loup - Le Verdon D - RN 7,06800 CAGNES s/MER - 06800 - France

KAHLOUN Gilles, Joseph - "Le Bermuda" - 299, av. Vauban,06700 St LAURENT du VAR - 06700 - France


NOILHETAS Serge - Domaine du Loup - Le Verdon D RN 7,06800 CAGNES s/MER - 06800 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368192 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

- Magazines, livres, journaux, revues, annuaires, produits de l'imprimerie, photographies, articles pour reliures. - Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - Publication de livres - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. - Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.