SCOPE ANNONCES
Présentation de la marque SCOPE ANNONCES
Déposée le 30 janvier 1995 par NOGUES VINCENT et SAHLI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOPE ANNONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOPE ANNONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPE ANNONCES est expirée depuis le 30 janvier 2005.
NOGUES VINCENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188284 - Publication au BOPI 1995-08-04
Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196725 - Publication au BOPI 1996-01-30
Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190637 - Publication au BOPI 1995-10-16
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11