Déposée le 8 mars 1999 par madame NOGUEIRA POMPEA CONCEICAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mini ESPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est madame NOGUEIRA POMPEA CONCEICAO domicilié(e) 7 RUE DE L'EGLISE, 64270 PUYOO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME NOGUEIRA Pompéa, Conceicao - France.
La marque Mini ESPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADAME NOGUEIRA POMPEA CONCEICAO - 7 RUE DE L'EGLISE, 64270 PUYOO - France
MADAME NOGUEIRA Pompéa, Conceicao - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
- mini espadrilles avec semelle de jute vulcanisée ou non et dessus coton cousu sur la semelle avec un fil coton de couleur : Ces mini-espadrilles se présentent sous forme : - porte-clé à suspendre, Porte-clé & porte-jeton, - magnets, - diffuseurs de senteurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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