Déposée le 10 avril 1998 par Nogué Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est Nogué Richard domicilié(e) 2 bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué domicilié(e) 2 bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nogué Richard - 2 bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 78000 - VERSAILLES - France
Richard Nogué - 2 bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 78000 - VERSAILLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369082 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Changement d'adresse n°369084 - Publication au BOPI 2003-04-15
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372574 - Publication au BOPI 2008-05-13
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678473 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Préparations non médicamenteuses, sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, et notamment produits vitaminés et compléments alimentaires. Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes de dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations alimentaires non médicamenteuses, sous forme solide ou liquide, à l'usage de l'homme, et notamment produits vitaminés et compléments alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés et graines / semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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