Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOSSICLE
NOGITEK S.A. (Société Anonyme)
MEMOMETAL INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96651644
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque MEMOSSICLE

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NOGITEK et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEMOSSICLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NOGITEK domicilié(e) Alphasis - Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL INDUSTRIES domicilié(e) ZI Arc Isère, 73220 AITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGITEK S.A. - France.

La marque MEMOSSICLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOSSICLE est expirée depuis le 18 novembre 2006.

NOGITEK a également déposé les autres marques suivantes : FIXMATIC , ARIM , FIXOS , AUTOGRAF , MEMOCLIP


NOGITEK S.A. (Société Anonyme) - Alphasis - Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France

MEMOMETAL INDUSTRIES (Société Anonyme) - ZI Arc Isère, 73220 AITON - France - SIREN 3


NOGITEK S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; articles d'oto-rhino-laryngologie implants ossiculaires; matériel de suture