Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIXOS
NOGITEK (Société Anonyme)
MEMOMETAL Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97708800
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque FIXOS

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NOGITEK et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIXOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NOGITEK domicilié(e) Alphasis, Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL Industries domicilié(e) ZI Arc Isère, 73220 AITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGITEK S.A. - France.

La marque FIXOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXOS est expirée depuis le 9 décembre 2007.

NOGITEK a également déposé les autres marques suivantes : MEMOSSICLE , FIXMATIC , ARIM , AUTOGRAF , MEMOCLIP


NOGITEK (Société Anonyme) - Alphasis, Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France

MEMOMETAL Industries (Société Anonyme) - ZI Arc Isère, 73220 AITON - France - SIREN 3


NOGITEK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques, implants d'accrochage, implants à mémoire de forme, broches d'ostéosynthèse, broches canulées pour ostéosynthèse.