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Marques déposées par monsieur NOGIER Raphaël
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Cosette & Gavroche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosette & Gavroche
M. NOGIER Raphaël

Numéro de dépôt :
3959976
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2022
Cosette & Gavroche de NOGIER Raphaël

Présentation de la marque Cosette & Gavroche

Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur NOGIER Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cosette & Gavroche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur NOGIER Raphaël domicilié(e) 23 rue des aqueducs - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOGIER Raphaël domicilié(e) 23 rue des aqueducs - 69005 - LYON - France.

La marque Cosette & Gavroche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosette & Gavroche est expirée depuis le 9 novembre 2022.


M. NOGIER Raphaël - 23 rue des aqueducs - 69005 - LYON - France


M. NOGIER Raphaël - 23 rue des aqueducs - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 10 avril 2014 - Retrait partiel n°622466 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633265 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

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