Déposée le 14 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT***
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOGENT TROIS ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT*** domicilié(e) Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 043 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque NOGENT TROIS ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOGENT***, société par actions simplifiée - Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France - SIREN 389043019
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Renouvellement avec limitation le 19 février 2003 n°2016893 - Publication au BOPI 2003-02-19
Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237307 - Publication au BOPI 2003-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406091 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259718 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259719 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription - Transmission de propriété n°16615 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526469 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes, éponges et brosses (à l'exception de pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, et faïence non compris dans d'autres classes).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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