Déposée le 23 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT***
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOGENT TICHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGENT*** domicilié(e) Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 043 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NOGENT TICHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOGENT***, Société par Actions Simplifiée - Rue Louis André - 52340 - BIESLES - France - SIREN 389043019
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2001 n°2003018 - Publication au BOPI 2001-11-26
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210048 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°406091 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259718 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259719 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription - Transmission de propriété n°16615 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482527 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Outils et instruments à main; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et des dents artificiels.) Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux;) matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de constructon), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOGENT TICHET"
