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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY
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SmartReleve
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartReleve
NOGEMA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
4130784
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2024
SmartReleve de NOGEMA TECHNOLOGY

Présentation de la marque SmartReleve

Déposée le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SmartReleve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY domicilié(e) 289 RUE JEANNE D'ARC - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 452 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA TECHNOLOGY, M. CLEMENT Dominique domicilié(e) 289 RUE JEANNE D'ARC - 54000 - NANCY - France.

La marque SmartReleve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartReleve est expirée depuis le 3 novembre 2024.

NOGEMA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Smart Pti , TourGest , PTIBlue , MobiSupervisor , SmartPTI , MOBI-COM , NOGEMA


NOGEMA TECHNOLOGY, SAS - 289 RUE JEANNE D'ARC - 54000 - NANCY - France - SIREN 791452691


NOGEMA TECHNOLOGY, M. CLEMENT Dominique - 289 RUE JEANNE D'ARC - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

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