SmartPTI
Présentation de la marque SmartPTI
Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartPTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SmartPTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartPTI arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.
NOGEMA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27