Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobiSupervisor
NOGEMA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
3996826
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
MobiSupervisor de NOGEMA TECHNOLOGY

Présentation de la marque MobiSupervisor

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MobiSupervisor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY domicilié(e) 289/291 rue Jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 452 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA TECHNOLOGY, M. Dominique CLEMENT domicilié(e) 289/291 rue Jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France.

La marque MobiSupervisor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiSupervisor est expirée depuis le 10 avril 2023.

NOGEMA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Smart Pti , TourGest , PTIBlue , SmartPTI , SmartReleve , MOBI-COM , NOGEMA


NOGEMA TECHNOLOGY, SAS - 289/291 rue Jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France - SIREN 791452691


NOGEMA TECHNOLOGY, M. Dominique CLEMENT - 289/291 rue Jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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