Déposée le 6 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) NOGEMA INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOGEMA INGENIERIE domicilié(e) 289-291 rue Jeanne d'Arc,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 921 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA INGENIERIE domicilié(e) 289-291 rue Jeanne d'Arc,54000 NANCY - 54000 - France.
La marque MICROVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOGEMA INGENIERIE SA - 289-291 rue Jeanne d'Arc,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 402921266
NOGEMA INGENIERIE - 289-291 rue Jeanne d'Arc,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Appareil médical Gestion de fichier informatique Communication par terminaux d'ordinateurs
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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