Déposée le 16 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) NOGEMA INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRIVENTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOGEMA INGENIERIE domicilié(e) 289-291 RUE JEANNE D'ARC,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 921 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA INGENIERIE domicilié(e) 289-291 RUE JEANNE D'ARC,54000 NANCY - 54000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOGEMA INGENIERIE SA - 289-291 RUE JEANNE D'ARC,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 402921266
NOGEMA INGENIERIE - 289-291 RUE JEANNE D'ARC,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600643 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art.
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