Noga Engineering & Technology (2008) Ltd, Société régie par les lois de l'Israël
Numéro de dépôt :
3765595
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
Présentation de la marque GRATTEC
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par la société Noga Engineering & Technology (2008) Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRATTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la société Noga Engineering & Technology (2008) Ltd domicilié(e) P.O.B 55,
2283200 SHLOMI - Israël.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme DENIAU Marine domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque GRATTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRATTEC arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.
Noga Engineering & Technology (2008) Ltd, Société régie par les lois de l'Israël - P.O.B 55,
2283200 SHLOMI - Israël
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme DENIAU Marine - 2 Rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 18 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728672 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2020 n°2755865 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; outils coupants de précision ; foreuses. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; rasoirs, forêts (outils) ; fraises (outils) ; alésoirs, tarauds (outils) ; filières (outils). coutellerie non électriques.
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